En cas de perte d’un permis de conduire, une copie doit être demandée d’urgence. En effet, le permis de conduire fait partie des documents qui doivent être présentés lors d’un contrôle routier. Dans le cas contraire, si le paiement n’est pas effectué, l’amende peut atteindre 135 euros ou plus. Vous voulez savoir combien de temps votre permis de conduire sera perdu.
Nos conseils en cas de perte de permis de conduire
Trouvez la réponse à cette question, ainsi que des conseils pour obtenir rapidement un nouveau permis de conduire, dans cet article.
1 – À quelle fréquence renouveler un permis de conduire perdu
En cas de perte d’un permis de conduire, une copie est publiée par l’Imprimerie nationale et envoyée au domicile du conducteur sous la forme d’une lettre d’expert. Dans ce dernier cas, la lettre est remise directement par le facteur au lieu de la signer, ou le bureau de poste doit être présent dans les 15 jours suivant la signification de l’avis. Si cela n’est pas possible, le conducteur doit remettre une procuration à un tiers pour confiance. Dans le cas contraire, le permis de conduire sera renvoyé au Home Office pour être renvoyé par le Home Office, prolongeant le délai d’obtention d’un duplicata de permis de conduire, jusqu’à une période normale pouvant aller jusqu’à 2 mois. De plus, il n’y a pas de procédure d’urgence pour recevoir votre permis en moins de temps.
Remarque : Les différentes étapes de la production d’une nouvelle licence peuvent être suivies sur le site Web de l’ANTS. Le chauffeur sera même averti lors de l’étape principale en laissant son adresse e-mail et son numéro de téléphone sur ce site.
2 – Conduire en attendant de perdre une copie de son permis de conduire
Un conducteur qui a perdu son permis de conduire n’est pas interdit de conduire pendant la période de réémission. En effet, un récépissé de déclaration de sinistre délivré par le Home Office peut servir de justificatif de déclaration de droit de conduire. Cette attestation non renouvelable valable 2 mois peut être présentée lors des contrôles routiers en France. En revanche, les conducteurs souhaitant voyager à l’étranger doivent se renseigner auprès des autorités des pays concernés pour savoir si elles reconnaissent la validité du document. De plus, sachez que les sociétés de location de voitures n’acceptent pas les certificats à la place des permis de conduire.
C’est-à-dire: inspection par le Bureau d’enquête du ministère de l’Intérieur. Par conséquent, si tous les points du permis de conduire ont été perdus, aucune attestation de droit de conduire ne sera délivrée.
3 – Trouvez la bonne personne pour obtenir votre permis de conduire à temps
Pour perdre votre duplicata de permis de conduire jusqu’à 2 mois, assurez-vous de contacter la bonne personne. Par conséquent, dans l’application du PPNG (Plan Préfecture Nouvelle Génération), le service des permis de conduire ne reçoit plus de touristes depuis novembre 2017, il est donc inutile de se rendre dans une préfecture ou sous-préfecture.
Les permis de conduire perdus doivent être déclarés et réémis en ligne simultanément et obligatoirement sur le site de l’agence nationale des documents de sécurité, ANTS. Il s’agit d’un organisme public relevant du ministère de l’intérieur chargé de la procédure de dématérialisation pour l’obtention d’un permis de conduire, d’une carte grise, d’une carte d’identité ou d’un passeport. Cependant, ceux qui ont de la difficulté à accéder à Internet peuvent confier à un tiers le soin de déclarer la perte de leur permis de conduire et d’en obtenir une copie. Aussi, si la perte du permis s’est produite à l’étranger, il convient de s’adresser à la représentation nationale française, ambassade ou consulat pour obtenir un récépissé de déclaration de perte.
Remarque : La copie du permis de conduire délivrée au moment du sinistre est une copie du permis de conduire perdu. Cependant, si ce dernier est sur papier rose, la réédition se fait dans un nouveau format sécurisé de type « carte de crédit » avec puce et piste magnétique.
4 – Envoyez les bons justificatifs pour obtenir votre permis de conduire à temps
Pour éviter que sa demande de perte d’une copie de son permis de conduire soit refusée et prolonge ainsi le délai, il est conseillé de télécharger les pièces justificatives appropriées sur le site de l’ANTS :
- Pièce d’identité officielle, carte d’identité ou passeport d’un ressortissant français.
- Un justificatif de domicile ou l’adresse d’une personne qui habite avec le chauffeur. Dans ce dernier cas, la personne devra fournir une pièce d’identité et une attestation assermentée d’hébergement.
- Photo signée numériquement prise par un photographe ou dans une cabine agréée ANTS. Lorsqu’il prend une photo, le conducteur signe sur l’écran tactile et reçoit un code. Entrez ce code lorsque vous demandez une copie d’un permis de conduire perdu, de sorte que le lien est une signature envoyée électroniquement par un fournisseur de services agréé.
- Avis médical éventuel pour les licences C et D. Sinon, la date d’expiration de la licence perdue apparaîtra sur la copie. En effet, les permis C et D sont valables 5 ans, ou 1 ou 2 ans après cet âge si le conducteur a moins de 60 ans. Les nouveaux permis de conduire des classes A et B sont valables 15 ans, mais peuvent être renouvelés sur simple demande.
A noter : En juin 2020, la démarche JustifAdresse, testée dans quelques secteurs, a été étendue au niveau national. Ce processus permet à l’ANTS, avec le consentement du demandeur, de s’engager avec un fournisseur d’énergie partenaire pour obtenir une adresse de confirmation directe désignée.